Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par Annick Gauch-Moser et Joseph Gauch
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PamCitric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Les déposants sont Annick Gauch-Moser domicilié(e) 13B Rue de la Victoire - 68490 - Chalampé - France et Joseph Gauch domicilié(e) 13B Rue de la Victoire - 68490 - Chalampé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick Gauch-Moser domicilié(e) 13B Rue de la Victoire - 68490 - Chalampé - France.
La marque PamCitric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Annick Gauch-Moser - 13B Rue de la Victoire - 68490 - Chalampé - France
Joseph Gauch - 13B Rue de la Victoire - 68490 - Chalampé - France
Annick Gauch-Moser - 13B Rue de la Victoire - 68490 - Chalampé - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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